Déposée le 1 février 1996 par la Société Anonyme (SA) BEISSIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CACHET ROUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-10 du 8 mars 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BEISSIER domicilié(e) 125bis, rue de Reuilly, 75012 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 006 436 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Schihin, Chrétien & Associés - France.
La marque CACHET ROUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96608609.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BEISSIER S.A. (société anonyme) - 125bis, rue de Reuilly, 75012 PARIS - France - SIREN 712006436
Cabinet Schihin, Chrétien & Associés - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-28
Inscription le 9 octobre 1997 - Changement de dénomination n°244609 - Publication au BOPI 1997-10-09
Inscription le 22 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°243073 - Publication au BOPI 1997-09-22
Publication - Publication le 8 mars 1996 au BOPI 1996-10
Couleurs, peintures et vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures); préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants (ni pour métaux ni pour semences); résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Enduits (peintures), enduits de couleurs (peintures). Enduits pour la construction et le bâtiment
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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