Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CACHET ORANGE
BEISSIER S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
96608809
Date de dépôt :
02/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2006

Présentation de la marque CACHET ORANGE

Déposée le 2 février 1996 par la Société Anonyme (SA) BEISSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CACHET ORANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-10 du 8 mars 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BEISSIER domicilié(e) 125bis, rue de Reuilly, 75012 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 006 436 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHIHIN, CHRETIEN & ASSOCIES - France.

La marque CACHET ORANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96608809.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CACHET ORANGE est expirée depuis le 2 février 2006.

BEISSIER a également déposé les autres marques suivantes : BLANC de BLANC , LIANFIX , GOMITEX , LISSEBRILLE , KYDO'SAT , HIMALAYA , SATELISSE , BAGAR COLOR , BEISSIER , BAGAR SF BEISSIER


BEISSIER S.A. (société anonyme) - 125bis, rue de Reuilly, 75012 PARIS - France - SIREN 712006436


SCHIHIN, CHRETIEN & ASSOCIES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-28

Inscription le 9 octobre 1997 - Changement de dénomination n°244609 - Publication au BOPI 1997-10-09

Inscription le 22 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°243073 - Publication au BOPI 1997-09-22

Publication - Publication le 8 mars 1996 au BOPI 1996-10

Couleurs, peintures et vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales; mordants (ni pour métaux, ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; enduits (peintures), enduits de couleurs (peintures). Enduits pour la construction et le bâtiment

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.