Déposée le 6 janvier 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BEISSIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AQUALYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-07 du 19 février 1993.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BEISSIER domicilié(e) Quartier de la Gare - 77760 - LA CHAPELLE LA REINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 906 350 228 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 8 PLACE DU PONCEAU - 95031 - CERGY-PONTOISE - France.
La marque AQUALYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93449857.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BEISSIER, Société par Actions Simplifiée - Quartier de la Gare - 77760 - LA CHAPELLE LA REINE - France - SIREN 906350228
SCHMIT CHRETIEN - 8 PLACE DU PONCEAU - 95031 - CERGY-PONTOISE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-25
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-03
Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2002 n°2233704 - Publication au BOPI 2002-12-17
Inscription le 22 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°243073 - Publication au BOPI 1997-09-22
Inscription le 27 août 2007 - Changement de nature juridique n°459629 - Publication au BOPI 2007-08-27
Inscription le 9 octobre 1997 - Changement de dénomination n°244609 - Publication au BOPI 1997-10-09
Inscription le 10 décembre 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°361290 - Publication au BOPI 2002-12-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-39
Publication - Publication le 19 févr. 1993 au BOPI 1993-07
Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2012 n°2512765 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-10-24
Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs et artistes.Peintures isolantes et hydrofuges.Peintures de ravalement isolantes et hydrofuges.Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler.Matériaux de construction non métalliques; asphalte, pois et bitume, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier, enduits
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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