Déposée par voie électronique le 9 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BEISSIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ACÉNIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-48 du 2 décembre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BEISSIER domicilié(e) Quartier de la Gare - 77760 - LA CHAPELLE LA REINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 906 350 228 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET RITO, Mme. Stéphanie RITO domicilié(e) 1 mail Gay Lussac, CS 20602, Neuville sur Oise, 95015 Cergy-Pontoise cedex - France.
La marque ACÉNIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4313296.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BEISSIER, Société par actions simplifiée - Quartier de la Gare - 77760 - LA CHAPELLE LA REINE - France - SIREN 906350228
CABINET RITO, Mme. Stéphanie RITO - 1 mail Gay Lussac, CS 20602, Neuville sur Oise, 95015 Cergy-Pontoise cedex - France
Publication - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48
Enregistrement sans modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09
Peintures ; laques (peintures) ; enduits (peintures) ; enduits (peintures) utilisés comme apprêts ; apprêts (peintures) ; diluants pour apprêts ; liants pour peintures ; épaississants pour peintures ; badigeons ; mastics de vitrier ; enduits pour le bois ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ;
Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; enduits isolants, peintures isolantes ; compositions isolantes contre l'humidité des bâtiments ;
Matériaux de construction, à savoir: enduits (matériaux de construction) ; pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier.
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