Déposée le 28 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BEING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BESANÇON PRECISEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-42 du 21 octobre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BEING domicilié(e) 50-54, rue de Silly - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 092 539 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18, avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.
La marque BESANÇON PRECISEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3862433.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BEING, société par actions simplifiée - 50-54, rue de Silly - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 353092539
DESBARRES & STAEFFEN - 18, avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42
Enregistrement avec modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières (métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué) non compris dans d'autres classes à savoir : étuis à cigarettes en métaux précieux, boîtes en métaux précieux, poudriers en métaux précieux, ustensiles de cuisine et de ménage en métaux précieux ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; boîtiers de montres ; montres-bracelets ; bracelets de montres ; cadrans de montres ; chaînes de montres ; chronographes (montres) ; mouvements d'horlogerie (montres), montres.
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, papier pour appareils enregistreurs ; produits de l'imprimerie ; affiches ; brochures ; imprimés ; journaux, revues, périodiques, calendriers, albums, almanachs, magazines, livres, livrets, prospectus, publications ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés.
Vêtements, chaussures, chapellerie.
Télécommunications ; télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique, par l'Internet ; télécommunications multimédia et interactive ; télécommunications par réseau informatique et de télécommunication mondial (réseau des réseaux) ; transmissions d'informations par codes télématiques et par noms de domaines ; consultations sur écrans d'informations à partir d'une banque de données ; services d'échange électronique de données ; fournitures d'accès à un réseau informatique mondial ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques, télévisées ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services de messagerie en ligne ; services de communication électronique et par ordinateur ; agences d'informations (nouvelles) ; transmission d'informations par voie électronique et par ordinateur ; services de transmission d'informations par réseaux nationaux et internationaux de communication et de télécommunication par l'Internet, l'Intranet, l'Extranet ; services de fourniture d'accès à un réseau de télécommunications national et international ; services d'assistance à savoir conseil technique dans le domaine des télécommunications.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; organisation d'excursions ; location d'automobiles et de véhicules ; réservation de places de voyages ; visites touristiques ; réservation et accompagnement pour les voyages.
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; filmage, montage de bandes vidéo ; production de films sur bandes vidéo ; studios de cinéma ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; organisation et conduite de colloques, de concours, de conférence, de congrès ; divertissements radiophoniques, télévisés ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; services d'imagerie numérique ; publication de livres ; micro-édition ; services de musées (présentation, expositions) ; organisations de spectacles ; organisation et conduite de concerts, spectacles, d'ateliers de formation, de séminaires, de symposiums ; photographie, reportages photographiques ; publications électroniques de livres et de périodiques en ligne ; parcs d'attractions ; camps de vacances ; organisation de compétitions sportives, de concours ; exploitation de salles de jeux ; projection de films cinématographiques ; informations en matière de divertissement ; services de loisirs ; organisation de bals ; réservation de places de spectacles.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; hôtellerie ; services de bars, de snack-bars, de restauration rapide ; cafés-restaurants ; cafétérias ; services de traiteurs ; mise à disposition de terrains de campings ; services de camps de vacances (hébergement) ; réservation d'hôtels ; location de logements temporaires ; location de salles de réunion, de tentes ; maisons de vacances.
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