Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ANNIE BEINERT
Numéro de dépôt :
15956
Date de dépôt :
13/01/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/01/1992
Présentation de la marque ANNIE BEINERT
Déposée le 13 janvier 1982 par BEINERT Annie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ANNIE BEINERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ANNIE BEINERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 15956.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANNIE BEINERT est expirée depuis le 13 janvier 1992.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-50