Déposée le 6 avril 2016 par monsieur BEILLARD Jean-Marc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Vélo Royal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-17 du 29 avril 2016.
Le déposant est monsieur BEILLARD Jean-Marc domicilié(e) 18 RUE de la Senette - 78955 - CARRIERES-SOUS-POISSY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRANSDEV ILE DE FRANCE, M. BEILLARD Jean-Marc domicilié(e) 18 RUE de la Senette - 78955 - CARRIERES-SOUS-POISSY - France.
La marque Vélo Royal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4262681.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vélo Royal arrivera à expiration en date du 6 avril 2026.
BEILLARD Jean-Marc a également déposé les autres marques suivantes : VéloVersailles
M. BEILLARD Jean-Marc - 18 RUE de la Senette - 78955 - CARRIERES-SOUS-POISSY - France
TRANSDEV ILE DE FRANCE, M. BEILLARD Jean-Marc - 18 RUE de la Senette - 78955 - CARRIERES-SOUS-POISSY - France
Publication - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17
Inscription le 27 décembre 2016 - Rejet partiel n°691699 - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2016-12-27
Enregistrement avec modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13
Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; poussettes ; chariots de manutention ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.
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