roya
Présentation de la marque roya
Déposée le 28 janvier 2010 par la société Beijing JJ Holyton Trading Company Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « roya »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque roya est expirée depuis le 28 janvier 2020.
Publication - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09
Enregistrement avec modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44
Inscription le 2 décembre 2010 - Rejet partiel n°537119 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-12-02