Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur BEIGNER Benoît-Christian
/
CHATEAU PECANY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU PECANY
M. BEIGNER Benoît-Christian

Numéro de dépôt :
3931629
Date de dépôt :
03/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/07/2022
CHATEAU PECANY de BEIGNER Benoît-Christian

Présentation de la marque CHATEAU PECANY

Déposée le 3 juillet 2012 par monsieur BEIGNER Benoît-Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU PECANY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-30 du 27 juillet 2012.

Le déposant est monsieur BEIGNER Benoît-Christian domicilié(e) 11 rue Louis Amade - 66470 - SAINTE MARIE LA MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BEIGNER Benoît-Christian domicilié(e) 11 rue Louis Amade - 66470 - SAINTE MARIE LA MER - France.

La marque CHATEAU PECANY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3931629.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU PECANY est expirée depuis le 3 juillet 2022.


M. BEIGNER Benoît-Christian - 11 rue Louis Amade - 66470 - SAINTE MARIE LA MER - France


M. BEIGNER Benoît-Christian - 11 rue Louis Amade - 66470 - SAINTE MARIE LA MER - France


Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Enregistrement avec modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; cidres ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine contrôlée.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.