Déposée le 18 mai 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BEI SENSORS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « HOHNER AUTOMATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BEI SENSORS domicilié(e) Espace Européen de l'Entreprise, 9 rue de Copenhague - 67300 - SCHILTIGHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 890 728 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque HOHNER AUTOMATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1409814.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque HOHNER AUTOMATION arrivera à expiration en date du 18 mai 2027.
BEI SENSORS a également déposé les autres marques suivantes : DIGISINE
BEI SENSORS, Société par Actions Simplifiée - Espace Européen de l'Entreprise, 9 rue de Copenhague - 67300 - SCHILTIGHEIM - France - SIREN 419890728
Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Inscription le 12 mai 1997 - Changement de dénomination n°237063 - Publication au BOPI 1997-05-12
Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2007 n°2332247 - Publication au BOPI 2007-01-23
Renouvellement sans limitation n°2090411 - Publication au BOPI 1997-26
Inscription le 17 janvier 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°446905 - Publication au BOPI 2007-01-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-44
Inscription le 26 mai 2017 - Changement de nom, de dénomination n°700676 - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-05-26
Inscription le 23 mai 2017 - Transmission totale de propriété n°700593 - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-05-23
Inscription le 29 mai 2017 - Changement de nom, de dénomination n°701484 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-05-29
Renouvellement sans limitation le 30 mai 2017 n°2650285 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-05-30
Des capteurs de position angulaire et/ou linéaire et, plus généralement, des capteurs, des codeurs incrémentaux ou absolus et, plus généralement, des codeurs, des génératrices tachymétriques, des générateurs, des compteurs, des systèmes digitaux, des instruments métrologiques, leurs pièces détachées et accessoires, et, encore plus généralement, des appareils et instruments d'asservissement, électroniques, électriques et scientifiques, géodésiques, optiques, de mesurage, de pesage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres).
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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