Marque expirée - Marque en non vigueur

TACHYCODEUR
BEI IDEACOD S.A.S. Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1409815
Date de dépôt :
18/05/1987
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/05/2017

Présentation de la marque TACHYCODEUR

Déposée le 18 mai 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BEI IDEACOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TACHYCODEUR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BEI IDEACOD domicilié(e) 9 rue de Copenhague,67300 SCHILTIGHEIM (dossier no 2332244) - 67300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 539 492 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2332244) - 67080 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TACHYCODEUR est expirée depuis le 18 mai 2017.

BEI IDEACOD a également déposé les autres marques suivantes : IDEACOD , OPTOTACHY


BEI IDEACOD S.A.S. Société par Actions Simplifiée - 9 rue de Copenhague,67300 SCHILTIGHEIM (dossier no 2332244) - 67300 - France - SIREN 317539492


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2332244) - 67080 - France


Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2007 n°2332244 - Publication au BOPI 2007-01-23

Renouvellement sans limitation n°2090410 - Publication au BOPI 1997-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-44

Inscription le 17 janvier 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°446905 - Publication au BOPI 2007-01-17

Inscription le 12 mai 1997 - Changement de dénomination n°237063 - Publication au BOPI 1997-05-12

Des dispositifs électroniques de mesure fonctionnant suivant un principe optronique ou tout autre principe sans contact, et notamment magnétique, magnéto-résistif, effet Hall, inductif.