Déposée le 12 août 2010 par behrtul claus
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Smart Parts » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-37 du 17 septembre 2010.
Le déposant est behrtul claus domicilié(e) 61 jostenallee - 41462 NEUSS - Allemagne.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, behrtul claus domicilié(e) 2 rue de l'alma - 92400 - COURBEVOIE - France.
La marque Smart Parts a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3760173.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
behrtul claus - 2 rue de l'alma - 92400 - COURBEVOIE - France
Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Enregistrement avec modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27
Inscription le 6 juin 2011 - Rejet partiel n°550275 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-06-06
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.
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