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Marques déposées par BEHEITYTODO
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DAMIENS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAMIENS
SCEA BEHEITY, SCEA

Numéro de dépôt :
3991637
Date de dépôt :
20/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/03/2023
DAMIENS de BEHEITY

Présentation de la marque DAMIENS

Déposée le 20 mars 2013 par BEHEITYTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DAMIENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.

Le déposant est BEHEITYTODO domicilié(e) AU BOURG - 64330 - AYDIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 899 979 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA BEHEITY, M. BEHEITY PIERRE-MICHEL domicilié(e) AU BOURG - 64330 - AYDIE - France.

La marque DAMIENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3991637.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAMIENS est expirée depuis le 20 mars 2023.


SCEA BEHEITY, SCEA - AU BOURG - 64330 - AYDIE - France - SIREN 424899979


SCEA BEHEITY, M. BEHEITY PIERRE-MICHEL - AU BOURG - 64330 - AYDIE - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Enregistrement avec modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Vins.