Déposée le 3 janvier 2011 par BEHAR Isaac
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OSMOGAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-04 du 28 janvier 2011.
Le déposant est BEHAR Isaac domicilié(e) 3, rue des Acacias - 75017 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BEHAR Isaac domicilié(e) 3, rue des Acacias - 75017 - PARIS - France.
La marque OSMOGAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3794362.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSMOGAS est expirée depuis le 3 janvier 2021.
BEHAR Isaac - 3, rue des Acacias - 75017 - PARIS - France
BEHAR Isaac - 3, rue des Acacias - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04
Inscription le 23 mars 2011 - Retrait partiel n°545817 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-23
Enregistrement avec modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18
Appareils de séchage, de distribution d'eau et d'installation sanitaire à l'exception de “ installation de chauffage, chaudières de chauffage, chaudières à bouilleurs, appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux ”.
Transport, emballage et entreposage de marchandises distribution des eaux et/ou energie.
Traitement et depollution de l'eau, de salinisation decontamination des dechets et de l'eau, séchage, sechage de materiaux pour en augmenter la puissance calorifique.
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