BAIE DES ANGES
Présentation de la marque BAIE DES ANGES
Déposée le 19 septembre 2013 par monsieur Behagle Alban auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BAIE DES ANGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BAIE DES ANGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4033860.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAIE DES ANGES est expirée depuis le 19 septembre 2023.
Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41
Enregistrement sans modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02
Inscription le 25 septembre 2018 - Transmission totale de propriété n°734291 - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-09-25