Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAIE DES ANGES
M. Behagle Alban

Numéro de dépôt :
4033860
Date de dépôt :
19/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/09/2023
BAIE DES ANGES de Behagle Alban

Présentation de la marque BAIE DES ANGES

Déposée le 19 septembre 2013 par monsieur Behagle Alban auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BAIE DES ANGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est monsieur Behagle Alban domicilié(e) 4 rue Jeanne d'Arc - 50270 - BARNEVILLE CARTERET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Behagle Alban domicilié(e) 4 rue Jeanne d'Arc - 50270 - BARNEVILLE CARTERET - France.

La marque BAIE DES ANGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4033860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAIE DES ANGES est expirée depuis le 19 septembre 2023.


M. Behagle Alban - 4 rue Jeanne d'Arc - 50270 - BARNEVILLE CARTERET - France


M. Behagle Alban - 4 rue Jeanne d'Arc - 50270 - BARNEVILLE CARTERET - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement sans modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Inscription le 25 septembre 2018 - Transmission totale de propriété n°734291 - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-09-25

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage.