Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DHARMA
BEGUE Jean luc
ROBIN Sébastien

Numéro de dépôt :
3134455
Date de dépôt :
30/11/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/11/2011
DHARMA de BEGUE Jean luc

Présentation de la marque DHARMA

Déposée le 30 novembre 2001 par BEGUE Jean luc et ROBIN Sébastien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DHARMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-01 du 4 janvier 2002.

Les déposants sont BEGUE Jean luc, domicilié(e) 18 Rue des jardins, 31000 TOULOUSE - France et ROBIN Sébastien, domicilié(e) 9 Avenue des Sports, 31460 CARAMAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BEGUE Jean Luc - France.

La marque DHARMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3134455.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DHARMA est expirée depuis le 30 novembre 2011.

BEGUE Jean luc a également déposé les autres marques suivantes : ZEZETTE EPOUSE X


BEGUE Jean luc - 18 Rue des jardins, 31000 TOULOUSE - France

ROBIN Sébastien - 9 Avenue des Sports, 31460 CARAMAN - France


Monsieur BEGUE Jean Luc - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-18

Publication - Publication le 4 janv. 2002 au BOPI 2002-01

Disques acoustiques, vidéogrammes, cédéroms, disques compacts audio et vidéo, logiciels enregistrés, support d'enregistrement magnétiques. Produits de l'imprimerie, livres, revues, journaux, affiches, albums, photographies, cartes à jouer, autocollants (articles de papeterie), brochures, sacs et feuilles pour l'emballage en papier, carton ou en matières plastiques, cartes postales, pochettes de disques en carton. Exploitation d'une base de données culturelles et de divertissement sur réseaux informatiques, édition et publication de livres et de revues, édition d'enregistrement sonore, location d'enregistrement sonore. Services d'orchestres, service de studio d'enregistrement, organisation de concours en matière de culture ou de divertissement, planifications de réceptions (divertissement), organisation d'expositions à but culturel et/ou éducatif et/ou de divertissement, organisation de spectacles (services d'impressarios), représentation et production de spectacles, locations de décors de spectacles, formation, réservation de places pour les spectacles, services de clubs (divertissement ou éducation). Services de loisirs, divertissement, divertissement radiophonique et/ou télévisé, rédaction de scénarios, de textes de chansons et de portées musicales, montage de bandes vidéos, montage de programmes radiophoniques et/ou de télévision, production de films, de bande vidéo promotionnelle en matière culturelle et/ou éducative et/ou de divertissement.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.