Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Portage de Freelances
M. Bégué Franck

Numéro de dépôt :
3918760
Date de dépôt :
09/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/05/2022
Portage de Freelances de Bégué Franck

Présentation de la marque Portage de Freelances

Déposée le 9 mai 2012 par monsieur Bégué Franck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Portage de Freelances » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-22 du 1 juin 2012.

Le déposant est monsieur Bégué Franck domicilié(e) 5 lotissement aux Vimes - 33350 - MERIGNAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bégué Franck domicilié(e) 5 lotissement aux Vimes - 33350 - MERIGNAS - France.

La marque Portage de Freelances a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3918760.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Portage de Freelances est expirée depuis le 9 mai 2022.

Bégué Franck a également déposé les autres marques suivantes : I.C.E.F – Institut des Consultants, Experts et Formateurs , HUMANIANCE , COURTIER RH , Guide du Formateur , HUMANIANCE REVELATEUR DE FREELANCES , COURTAGE RH , Guide du Consultant


M. Bégué Franck - 5 lotissement aux Vimes - 33350 - MERIGNAS - France


M. Bégué Franck - 5 lotissement aux Vimes - 33350 - MERIGNAS - France


Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Enregistrement avec modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Inscription le 6 février 2013 - Rejet partiel n°594385 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-06

Agences de presse ou d'informations (nouvelles).

• location de films cinématographiques location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; services de photographie.

Architecture ; décoration intérieure ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.