Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE MARINIE BIN DOU MESTE
Numéro de dépôt :
1216734
Date de dépôt :
14/09/1982
Lieu de dépôt :
DAX
Date d'expiration :
14/09/1992
Présentation de la marque DOMAINE DE MARINIE BIN DOU MESTE
Déposée le 14 septembre 1982 par madame BEGU Jocelyne née BASTROT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DAX), la marque française « DOMAINE DE MARINIE BIN DOU MESTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE MARINIE BIN DOU MESTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1216734.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE MARINIE BIN DOU MESTE est expirée depuis le 14 septembre 1992.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-11