Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INV L'INOX HAUTE COUTURE
M. BEGOU Jean-Marc

Numéro de dépôt :
4010047
Date de dépôt :
31/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
31/05/2023
INV L\'INOX HAUTE COUTURE de BEGOU Jean-Marc

Présentation de la marque INV L'INOX HAUTE COUTURE

Déposée le 31 mai 2013 par monsieur BEGOU Jean-Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « INV L'INOX HAUTE COUTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Le déposant est monsieur BEGOU Jean-Marc domicilié(e) 9 rue François Molé - 69100 - VILLEURBANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BEGOU Jean-Marc domicilié(e) 9 rue François Molé - 69100 - VILLEURBANNE - France.

La marque INV L'INOX HAUTE COUTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4010047.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INV L'INOX HAUTE COUTURE est expirée depuis le 31 mai 2023.

BEGOU Jean-Marc a également déposé les autres marques suivantes : AMINOX


M. BEGOU Jean-Marc - 9 rue François Molé - 69100 - VILLEURBANNE - France


M. BEGOU Jean-Marc - 9 rue François Molé - 69100 - VILLEURBANNE - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement sans modification - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Métaux communs et leurs alliages ; constructions transportables métalliques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ;

Machines-outils ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines d'aspiration à usage industriel ; manipulateurs industriels (machines) ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machines de cuisine électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Chariots de manutention ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; étagères ;

Construction ; installation, entretien et réparation de machines ;

Sciage ; soudure ; polissage (abrasion) ; meulage ;

Etude de projets techniques ; décoration intérieure.