Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JABS COTATAY
BEGON S.A, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1386039
Date de dépôt :
23/12/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/12/1996
JABS COTATAY de BEGON S.A

Présentation de la marque JABS COTATAY

Déposée le 23 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) BEGON S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JABS COTATAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BEGON S.A domicilié(e) Vallée de Cotatay, 42500 LE CHAMBON FEUGEROLLES (France). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN et MAUREAU. - France.

La marque JABS COTATAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1386039.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JABS COTATAY est expirée depuis le 23 décembre 1996.


BEGON S.A, Société Anonyme - Vallée de Cotatay, 42500 LE CHAMBON FEUGEROLLES (France). - France


Cabinet GERMAIN et MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-22

Inscription le 3 avril 1995 - Transmission de propriété n°183683 - Publication au BOPI 1995-04-03

Inscription le 29 juillet 1991 - Transmission de propriété n°55035 - Publication au BOPI 1991-07-29

Des lames d'escrime.