Marque renouvelée - Marque en non vigueur

"SANO-SUCRE" "le sucre complet"
BEGHIN-SAY

Numéro de dépôt :
1205695
Date de dépôt :
04/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/06/2012
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Présentation de la marque "SANO-SUCRE" "le sucre complet"

Déposée le 4 juin 1982 par la société BEGHIN-SAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "SANO-SUCRE" "le sucre complet" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société BEGHIN-SAY domicilié(e) Société Anonyme,59239 THUMERIES (dossier no 2218394) - 59239 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 713 628 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2218394) - 69006 - France.

La marque "SANO-SUCRE" "le sucre complet" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1205695.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque "SANO-SUCRE" "le sucre complet" est expirée depuis le 4 juin 2012.

BEGHIN-SAY a également déposé les autres marques suivantes : CANDI MINI , LOGICEL , SANO -SUCRE , SEVE DES ISLES , DEUX OISEAUX , TIVOLI ET STE CROIX , DEUX OISEAUX , POLYCEL , KAYSERSBERG BS , LOTUS


BEGHIN-SAY - Société Anonyme,59239 THUMERIES (dossier no 2218394) - 59239 - France - SIREN 414713628


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2218394) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 15 mars 2002 n°2218394 - Publication au BOPI 2002-03-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-20

Renouvellement sans limitation n°2005159 - Publication au BOPI 1992-38

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-42

Inscription le 13 avril 2005 - Changement de dénomination n°410846 - Publication au BOPI 2005-04-13

Inscription le 22 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°344994 - Publication au BOPI 2002-04-22

Inscription le 13 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410847 - Publication au BOPI 2005-04-13

Inscription le 23 mai 2005 - Gage constitué n°412504 - Publication au BOPI 2005-05-23

Inscription le 5 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°452331 - Publication au BOPI 2007-01-05

Inscription le 9 septembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°162656 - Publication au BOPI 1993-09-09

Sucres composés, produits de régime et produits pharmaceutiques.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.