Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1602703
Date de dépôt :
17/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/07/2000
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 17 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) BEGHIN-SAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1602703.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BEGHIN-SAY a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 2 novembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°150996 - Publication au BOPI 1992-11-02