Déposée le 5 novembre 1981 par la Société Anonyme (SA) BEGHIN-SAY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LOTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BEGHIN-SAY domicilié(e) 59239 THUMERIES. - France.
La marque LOTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1196034.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE ANONYME dite BEGHIN-SAY - 59239 THUMERIES. - France
Inscription le 19 janvier 1999 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°270712 - Publication au BOPI 1999-01-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-28
Inscription - Transmission de propriété n°26359 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence, Changement de dénomination n°24916 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°23646 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°4061 - Publication au BOPI
Parfumerie et cosmétiques, ouate pour cosmétique, lingettes parfumées.Chandelles, bougies.Articles hygiéniques;emplâtres, matériel pour pansements, pansements, compresses, bandages, sutures, coton, ouate de cellulose, serviettes et lingettes d'ouate de cellulose pour l'hygiène;serviettes et tampons périodiques, protège-slips, slips périodiques et tous articles et produits pour l'hygiène intime féminine;lingettes désinfectantes, lingettes insectifuges.Coutellerie, fourchettes et cuillers (non en métaux).Alèzes et articles absorbants pour l'incontinence et l'énurésie, draps de lit à usage médical.Papier, carton, articles en papier ou en carton, papier de toilette, rouleaux de cuisine, essuie-mains et torchons en papier, mouchoirs en papier, non-tissés à base de fibres de cellulose naturelles, artificielles ou synthétiques, renforcés ou non de films ou de grilles en matières synthétiques.Feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques;matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine, appareils distributeurs de papier de toilette, de serviettes, d'essuie-mains, de mouchoirs.Tissus;couvertures de lit et de table, linge de maison;tissus dits non-tissés à base de fibres de cellulose naturelles, artificielles ou synthétiques, renforcés ou non de films ou de grilles en matières synthétiques. Vêtements, vêtements de protection utilisables notamment lors d'activités de bricolage, sous-vêtements, notamment couches, couches-culottes, culottes, slips, y compris les articles à jeter.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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