Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LOTUS
SOCIETE ANONYME dite BEGHIN-SAY S.A.

Numéro de dépôt :
1153079
Date de dépôt :
14/04/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque LOTUS

Déposée le 14 avril 1980 par la Société Anonyme (SA) BEGHIN-SAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LOTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BEGHIN-SAY domicilié(e) 59239 THUMERIES, FRANCE. - France.

La marque LOTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1153079.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque LOTUS est expirée depuis le 14 avril 1990.

BEGHIN-SAY a également déposé les autres marques suivantes : CANDI MINI , LOGICEL , SANO -SUCRE , SEVE DES ISLES , DEUX OISEAUX , TIVOLI ET STE CROIX , DEUX OISEAUX , POLYCEL , KAYSERSBERG BS , LOTUS


SOCIETE ANONYME dite BEGHIN-SAY S.A. - 59239 THUMERIES, FRANCE. - France


Inscription le 19 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°270713 - Publication au BOPI 1999-01-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-13

Inscription - Transmission de propriété n°26359 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence, Changement de dénomination n°24916 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°23646 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°4061 - Publication au BOPI

Articles de lingerie hygiénique pour bébés, notamment couches en mousse de cellulose, enveloppés de tissus non-tissé et protecteurs de couches de cellulose;lingerie, notamment mouchoirs tous services et mouchoirs à démaquiller en ouate de cellulose, mouchoirs en cellulose, linge de lit, notamment draps de lit, alèzes, taies d'oreiller, en ouate ou en mousse de cellulose enveloppés de tissu non-tissé, linge de table, notamment serviettes de table en ouate de cellulose, linge à nettoyer en cellulose;rouleaux de cuisine, notamment essuie-mains et torchons en papier ou en ouate de cellulose;tous ces articles destinés à n'être utilisés qu'une fois et présentés sous pochette de feuilles plastiques ou en boîte carton; papier hygiénique.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.