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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BEGHIN-SAY
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FETE DES CONFITURES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FETE DES CONFITURES
BEGHIN-SAY Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3161105
Date de dépôt :
23/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
23/04/2012
FETE DES CONFITURES de BEGHIN-SAY

Présentation de la marque FETE DES CONFITURES

Déposée le 23 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) BEGHIN-SAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « FETE DES CONFITURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-22 du 31 mai 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BEGHIN-SAY domicilié(e) 12 rue Joseph Béghin,59239 THUMERIES - 59239 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 713 628 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Germain & Maureau domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque FETE DES CONFITURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3161105.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FETE DES CONFITURES est expirée depuis le 23 avril 2012.

BEGHIN-SAY a également déposé les autres marques suivantes : CANDI MINI , LOGICEL , SANO -SUCRE , SEVE DES ISLES , DEUX OISEAUX , TIVOLI ET STE CROIX , DEUX OISEAUX , POLYCEL , KAYSERSBERG BS , LOTUS


BEGHIN-SAY Société Anonyme - 12 rue Joseph Béghin,59239 THUMERIES - 59239 - France - SIREN 414713628


Cabinet Germain & Maureau - 12 rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-39

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-19

Inscription le 13 avril 2005 - Changement de dénomination n°410846 - Publication au BOPI 2005-04-13

Inscription le 23 mai 2005 - Gage constitué n°412504 - Publication au BOPI 2005-05-23

Inscription le 13 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410847 - Publication au BOPI 2005-04-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-25

Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22

Confitures.