Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DELICE DES ISLES
BEGHIN-SAY, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1221299
Date de dépôt :
09/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/12/2012

Présentation de la marque DELICE DES ISLES

Déposée le 9 décembre 1982 par la Société Anonyme (SA) BEGHIN-SAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELICE DES ISLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BEGHIN-SAY domicilié(e) 12 rue Joseph Béghin,59239 THUMERIES (dossier no 2226759) - 59239 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 713 628 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2226759) - 69006 - France.

La marque DELICE DES ISLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1221299.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DELICE DES ISLES est expirée depuis le 9 décembre 2012.

BEGHIN-SAY a également déposé les autres marques suivantes : CANDI MINI , LOGICEL , SANO -SUCRE , SEVE DES ISLES , DEUX OISEAUX , TIVOLI ET STE CROIX , DEUX OISEAUX , POLYCEL , KAYSERSBERG BS , LOTUS


BEGHIN-SAY, Société Anonyme - 12 rue Joseph Béghin,59239 THUMERIES (dossier no 2226759) - 59239 - France - SIREN 414713628


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2226759) - 69006 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-21

Renouvellement sans limitation le 26 août 2002 n°2226759 - Publication au BOPI 2002-08-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-25

Renouvellement sans limitation n°2009841 - Publication au BOPI 1993-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-17

Inscription le 22 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°344994 - Publication au BOPI 2002-04-22

Inscription le 13 avril 2005 - Changement de dénomination n°410846 - Publication au BOPI 2005-04-13

Inscription le 13 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410847 - Publication au BOPI 2005-04-13

Inscription le 23 mai 2005 - Gage constitué n°412504 - Publication au BOPI 2005-05-23

Inscription le 2 novembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°150996 - Publication au BOPI 1992-11-02

Sucre sous toutes ses formes; sirop de mélasse.