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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BEGHIN-SAY
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DECOR BEGHIN-SAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECOR BEGHIN-SAY
BEGHIN-SAY Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92407806
Date de dépôt :
28/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2002

Présentation de la marque DECOR BEGHIN-SAY

Déposée le 28 février 1992 par la Société Anonyme (SA) BEGHIN-SAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECOR BEGHIN-SAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-09 du 10 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BEGHIN-SAY domicilié(e) 59239 THUMERIES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KAYSERSBERG Madame Claude GALLIOU - France.

La marque DECOR BEGHIN-SAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92407806.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECOR BEGHIN-SAY est expirée depuis le 28 février 2002.

BEGHIN-SAY a également déposé les autres marques suivantes : CANDI MINI , LOGICEL , SANO -SUCRE , SEVE DES ISLES , DEUX OISEAUX , TIVOLI ET STE CROIX , DEUX OISEAUX , POLYCEL , KAYSERSBERG BS , LOTUS


BEGHIN-SAY Société Anonyme - 59239 THUMERIES - France


KAYSERSBERG Madame Claude GALLIOU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Inscription le 2 novembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°150996 - Publication au BOPI 1992-11-02

Errata - Publication au BOPI 1992-31

Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09

Sucre