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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BEGHIN-SAY
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ACTISUCRE, LE SUCRE ACTIF
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTISUCRE, LE SUCRE ACTIF
BEGHIN-SAY Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3163349
Date de dépôt :
07/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
07/05/2012
ACTISUCRE, LE SUCRE ACTIF de BEGHIN-SAY

Présentation de la marque ACTISUCRE, LE SUCRE ACTIF

Déposée le 7 mai 2002 par la Société Anonyme (SA) BEGHIN-SAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « ACTISUCRE, LE SUCRE ACTIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-24 du 14 juin 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BEGHIN-SAY domicilié(e) 12 rue Joseph Béghin,59239 THUMERIES - 59239 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 713 628 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Germain & Maureau domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque ACTISUCRE, LE SUCRE ACTIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3163349.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTISUCRE, LE SUCRE ACTIF est expirée depuis le 7 mai 2012.

BEGHIN-SAY a également déposé les autres marques suivantes : CANDI MINI , LOGICEL , SANO -SUCRE , SEVE DES ISLES , DEUX OISEAUX , TIVOLI ET STE CROIX , DEUX OISEAUX , POLYCEL , KAYSERSBERG BS , LOTUS


BEGHIN-SAY Société Anonyme - 12 rue Joseph Béghin,59239 THUMERIES - 59239 - France - SIREN 414713628


Cabinet Germain & Maureau - 12 rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-19

Inscription le 13 avril 2005 - Changement de dénomination n°410846 - Publication au BOPI 2005-04-13

Inscription le 23 mai 2005 - Gage constitué n°412504 - Publication au BOPI 2005-05-23

Inscription le 13 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410847 - Publication au BOPI 2005-04-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-25

Publication - Publication le 14 juin 2002 au BOPI 2002-24

Sucre à usage médical. Sucre.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.