Déposée le 28 février 1992 par la Société Anonyme (SA) BEGHIN-SAY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « A LA PERRUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-09 du 10 avril 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BEGHIN-SAY domicilié(e) 12 rue Joseph Béghin,59239 THUMERIES (dossier no 2216421) - 59239 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 713 628 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2216421) - 69006 - France.
La marque A LA PERRUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92407800.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BEGHIN-SAY Société Anonyme - 12 rue Joseph Béghin,59239 THUMERIES (dossier no 2216421) - 59239 - France - SIREN 414713628
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2216421) - 69006 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-21
Errata - Publication au BOPI 1992-31
Renouvellement sans limitation le 21 février 2002 n°2216421 - Publication au BOPI 2002-02-21
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-25
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27
Inscription le 2 novembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°150996 - Publication au BOPI 1992-11-02
Inscription le 13 avril 2005 - Changement de dénomination n°410846 - Publication au BOPI 2005-04-13
Inscription le 22 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°344994 - Publication au BOPI 2002-04-22
Inscription le 13 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410847 - Publication au BOPI 2005-04-13
Inscription le 23 mai 2005 - Gage constitué n°412504 - Publication au BOPI 2005-05-23
Inscription le 5 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°452331 - Publication au BOPI 2007-01-05
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-20
Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09
Coutellerie à savoir fourchettes, couteaux et cuillères.Services de table en faïence à savoir assiettes, plats, plateaux, bols, soucoupes, tasses, sucriers; dessous-de-plat; verres; boîtes à thé, à sucre ou à café en métaux non précieux; autres ustensiles pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué). Serviettes de table, nappes, sets de table en textile.Sucre
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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