Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CAENA
Numéro de dépôt :
1292939
Date de dépôt :
13/12/1984
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/12/1994
Présentation de la marque CAENA
Déposée le 13 décembre 1984 par BEGHELLI Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAENA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CAENA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1292939.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAENA est expirée depuis le 13 décembre 1994.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-20