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Etudes et Conseils Techniques du Bâtiment Notre savoir-faire, votre réussite… E C T B
Marque expirée - Marque en non vigueur

Etudes et Conseils Techniques du Bâtiment Notre savoir-faire, votre réussite… E C T B
BEGHALIA ouaddah, Agissant pour le compte de la société Etudes et Conseils Techniques du Bâtiment en cours de formation

Numéro de dépôt :
3672940
Date de dépôt :
31/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/08/2019
Etudes et Conseils Techniques du Bâtiment Notre savoir-faire, votre réussite… E C T B de BEGHALIA ouaddah

Présentation de la marque Etudes et Conseils Techniques du Bâtiment Notre savoir-faire, votre réussite… E C T B

Déposée le 31 août 2009 par BEGHALIA ouaddah auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Etudes et Conseils Techniques du Bâtiment Notre savoir-faire, votre réussite… E C T B »

Le déposant est BEGHALIA ouaddah, Agissant pour le compte de la société Etudes et Conseils Techniques du Bâtiment en cours de formation domicilié(e) 47 avenue François Mitterrand - 94000 - CRETEIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BEGHALIA ouaddah domicilié(e) 47 avenue François Mitterrand - 94000 - CRETEIL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Etudes et Conseils Techniques du Bâtiment Notre savoir-faire, votre réussite… E C T B est expirée depuis le 31 août 2019.


BEGHALIA ouaddah, Agissant pour le compte de la société Etudes et Conseils Techniques du Bâtiment en cours de formation - 47 avenue François Mitterrand - 94000 - CRETEIL - France


BEGHALIA ouaddah - 47 avenue François Mitterrand - 94000 - CRETEIL - France


Publication - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Enregistrement avec modification - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Organisation de voyage – – distribution des eaux ou d'énergies – emballage et entreposage de marchandises – organisation de voyages – information en matières de transport. ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.