Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GATIMALAU
BEGEL Marie
HANROT Pascal
PESSEGUE Caroline

Numéro de dépôt :
93473640
Date de dépôt :
24/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2003

Présentation de la marque GATIMALAU

Déposée le 24 juin 1993 par BEGEL Marie, HANROT Pascal, PESSEGUE Caroline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GATIMALAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-31 du 6 août 1993.

Les déposants sont BEGEL Marie, domicilié(e) demeurant à PARIS 11ème, 50, rue Saint Sabin - France, HANROT Pascal, domicilié(e) demeurant à PARIS 11ème, 15 bld Richard Lenoir - France, PESSEGUE Caroline, domicilié(e) demeurant à PARIS 11ème, 16 rue de Charonne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Albert MARUANI-BEYARD AVOCAT A LA COUR - France.

La marque GATIMALAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93473640.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GATIMALAU est expirée depuis le 24 juin 2003.


BEGEL Marie - demeurant à PARIS 11ème, 50, rue Saint Sabin - France

HANROT Pascal - demeurant à PARIS 11ème, 15 bld Richard Lenoir - France

PESSEGUE Caroline - demeurant à PARIS 11ème, 16 rue de Charonne - France


Albert MARUANI-BEYARD AVOCAT A LA COUR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-33

Publication - Publication le 6 août 1993 au BOPI 1993-31

Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, imprimerie, mobilier en bois et autres matières à l'exception de ceux destinés à l'usage médical ou de laboratoire, panneaux muraux et cloisons mobiles (éléments de construction décoratifs non métallique), dessins et modèles (dessins) pour tissus et tapis, services de stylisme, luminaires, matériaux de construction non métallique, peinture murale à savoir peintures (à l'exception des peintures isolantes) et peintures décoratives, création graphique, mise en page de maquette, journaux (imprimerie)

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.