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Marques déposées par BEGEL JEAN-LOUIS
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LES CHALETS DE LA SALLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CHALETS DE LA SALLE
BEGEL JEAN-LOUIS

Numéro de dépôt :
98749411
Date de dépôt :
08/09/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2008

Présentation de la marque LES CHALETS DE LA SALLE

Déposée le 8 septembre 1998 par BEGEL JEAN-LOUIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CHALETS DE LA SALLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-43 du 23 octobre 1998.

Le déposant est BEGEL JEAN-LOUIS, domicilié(e) 70, RUE LIBERGIER, 51100 REIMS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-LOUIS BEGEL - France.

La marque LES CHALETS DE LA SALLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98749411.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CHALETS DE LA SALLE est expirée depuis le 8 septembre 2008.

BEGEL JEAN-LOUIS a également déposé les autres marques suivantes : UNI SANTE PREVOYANCE UNION NATIONALE POUR LES INTERETS DE LA SANTE ET DE LA PREVOYANCE


BEGEL JEAN-LOUIS - 70, RUE LIBERGIER, 51100 REIMS - France


JEAN-LOUIS BEGEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-09

Publication - Publication le 23 oct. 1998 au BOPI 1998-43

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