Déposée le 10 décembre 2001 par BEGAT PASCALE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « GRAINES DE RESEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-03 du 18 janvier 2002.
Le déposant est BEGAT PASCALE domicilié(e) Bourg de Régina - 97390 - REGINA - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PASCALE BEGAT domicilié(e) Bourg de Régina - 97390 - REGINA - France.
La marque GRAINES DE RESEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3135968.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRAINES DE RESEAUX est expirée depuis le 10 décembre 2021.
BEGAT PASCALE - Bourg de Régina - 97390 - REGINA - France
PASCALE BEGAT - Bourg de Régina - 97390 - REGINA - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-49
Inscription le 30 décembre 2002 - Rejet partiel n°362295 - Publication au BOPI 2002-12-30
Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03
Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2011 n°2486513 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-11-29
Inscription le 11 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°614920 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-12-11
Inscription le 22 janvier 2014 - Changement d'adresse n°616949 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-22
Aide et/ou consultation à la direction des affaires, aide et/ou consultation en management, en organisation des entreprises ou des réseaux de franchise et réseaux d'entreprises de commerce, industrielles ou de services. Publication de textes ou de supports d'informations sur supports papiers, informatiques, vidéos, sonores, publicité, organisation d'expositions, d'événements à buts commerciaux, de diffusion publicitaire ou de communication (annonces, matériels, émissions, documentations, affichages, échantillons, télévision, Internet, correspondance, téléphone ou tout autre vecteur) . Agences de publicité, de communication, de relations publiques, location d'espaces publicitaires. Décoration de vitrines et de locaux commerciaux, à savoir décoration intérieure. Démonstration de produits et services. Expertises en affaires. Informations et statistiques, analyses statistiques, prévisions économiques ou chiffrées. Etudes prospectives, sondages d'opinion. Etudes et recherches prospectives. Conseil en prospective. Recherches de marché, de partenariats. Recherches pour affaires. Comptabilité, tenue de livres, établissement de déclarations sociales ou fiscales, comptables analyses de prix, de coûts, établissement de tableaux de bords. Conseil en organisation. Vérification de comptes. Paies. Aide, conseil et services à la mise en place, au développement et à l'exploitation de réseaux de franchise, de partenariat, concessions, coopératives ou de commerce organisés. Services de consultants en management, offres de services sur Internet. Services de franchise ou de commerce organisé à savoir : mise à disposition d'un savoir-faire, concession de licence de marque. Organisation et direction de systèmes de franchise et de commerce associé ou organisé dans tous les domaines. Recrutement du personnel ou de partenaires (franchisés ou dans le cadre de réseaux d'entreprises) . Consultations pour les questions de personnel, de direction, d'organisation, de ressources humaines. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) . Organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs. Organisation de spectacles. Organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de débats, de rencontres, de congrès, de séminaires, de symposium, de manifestation d'informations ou de formations. Démonstrations de formations pratiques. Enseignement par correspondance, à distance. Epreuves pédagogiques. Education, informations en matière d'éducation. Représentation et production de spectacles, montages de programmes radiophoniques et de télévision ou Internet, production et représentation de spectacles, planification de réceptions, productions de films, prêts de livres, publication de livres, de textes, de CD ROM, DVD et tout autre support informatique ou numérique. Informations en matière de divertissements, services de casinos, services de clubs, exploitation de salles de cinéma, studios de cinémas, camps/stages de perfectionnement sportif et/ou intellectuel, services de camps de vacances, organisation de concours, location de décors de spectacles, services de discothèque, organisation de loteries, divertissement, location d'enregistrements sonores et/ou vidéo et/ou informatiques. Services d'arbitrage, services de contentieux, expertises dans tous domaines, (travaux d'ingénieurs) , recherches judiciaires. Services de dessinateurs d'arts graphiques, reconstitution de bases de données, élaboration de logiciels, conception de logiciels, mise à jour de logiciels, rédaction de cahiers des charges, maintenance de logiciels, maintenance de matériel informatique, réparation de matériel informatique, consultation en matière d'ordinateur ou informatique, création ou conseil en site Internet, programmation pour ordinateurs, exploitation de brevets, conseils en propriété industrielle, concession de licence de propriété industrielle, consultation sur la protection de l'environnement, contrôle de qualité, conseil et aide à la mise en place de normes de qualité, études de projets techniques, bureaux de rédaction, enregistrement sur bandes vidéo ou tout autre support, établissement d'horoscopes, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, consultation professionnelle sans rapport avec la conduite des affaires, recherches biologiques, recherches en généalogie, bactériologie, cosmétique, imprimerie, services de traduction, orientation professionnelle, photographie, sélection du personnel par procédés psychotechniques, locations de constructions transportables, locations de logiciels informatiques, location de salles de réunions, locations d'espaces d'expositions, locations d'espaces de conférences, location de temps d'accès à un serveur de base de données, location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données, services de jardiniers, services de pépiniéristes, services de paysagistes.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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