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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BEFSARC
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JABIRU France JABIRU J 400 JABIRU UL 450
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JABIRU France JABIRU J 400 JABIRU UL 450
BEFSARC, SARL

Numéro de dépôt :
3232327
Date de dépôt :
16/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2023
JABIRU France JABIRU J 400 JABIRU UL 450 de BEFSARC

Présentation de la marque JABIRU France JABIRU J 400 JABIRU UL 450

Déposée le 16 juin 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BEFSARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JABIRU France JABIRU J 400 JABIRU UL 450 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-31 du 1 août 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BEFSARC domicilié(e) AERODROME DE VOVES VIABON - 28150 - VIABON - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 329 680 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BEFSARC domicilié(e) AERODROME DE VOVES VIABON - 28150 - VIABON - France.

La marque JABIRU France JABIRU J 400 JABIRU UL 450 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3232327.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JABIRU France JABIRU J 400 JABIRU UL 450 est expirée depuis le 16 juin 2023.


BEFSARC, SARL - AERODROME DE VOVES VIABON - 28150 - VIABON - France - SIREN 398329680


BEFSARC - AERODROME DE VOVES VIABON - 28150 - VIABON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-48

Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31

Renouvellement sans limitation le 27 juin 2013 n°2533927 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-06-27

Moteur d'Avion. Aéronef.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.