Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

stickit-france.com
BEEWAY, SARL
Franck Condemine

Numéro de dépôt :
3793174
Date de dépôt :
26/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
stickit-france.com de BEEWAY

Présentation de la marque stickit-france.com

Déposée par voie électronique le 26 décembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BEEWAY et Franck Condemine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « stickit-france.com »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) BEEWAY domicilié(e) 55 Rue Jeanne d'Arc - 76000 - ROUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et Franck Condemine domicilié(e) 55 Rue Jeanne d'Arc - 76000 - ROUEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BEEWAY / M. CONDEMINE domicilié(e) 55 Rue Jeanne d'Arc - 76000 - ROUEN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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BEEWAY a également déposé les autres marques suivantes : INOX WAY , STICK-IT FRANCE , Breizhmail , stickit-france.fr


BEEWAY, SARL - 55 Rue Jeanne d'Arc - 76000 - ROUEN - France - SIREN 4

Franck Condemine - 55 Rue Jeanne d'Arc - 76000 - ROUEN - France


BEEWAY / M. CONDEMINE - 55 Rue Jeanne d'Arc - 76000 - ROUEN - France


Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Inscription le 29 décembre 2011 - Rejet total n°565929 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-29

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.