Déposée le 22 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BEEWAIR et monsieur DEVEAU PIERRE ALEXANDRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DBD-Lyse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-15 du 13 avril 2012.
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) BEEWAIR domicilié(e) 3 allée de la Teppe, BP 60031 - 71012 - MACON CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et monsieur DEVEAU PIERRE ALEXANDRE domicilié(e) LES ARBODS - 26120 - PEYRUS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BEEWAIR, M. PARZY DIDIER domicilié(e) 3 allée de la Teppe, BP 60031 - 71012 - MACON CEDEX - France.
La marque DBD-Lyse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3907117.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BEEWAIR, SAS - 3 allée de la Teppe, BP 60031 - 71012 - MACON CEDEX - France - SIREN 5
M. DEVEAU PIERRE ALEXANDRE - LES ARBODS - 26120 - PEYRUS - France
BEEWAIR, M. PARZY DIDIER - 3 allée de la Teppe, BP 60031 - 71012 - MACON CEDEX - France
Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15
Enregistrement avec modification - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; désinfectants ; fongicides, herbicides ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; parasiticides ;
Machines-outils ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; broyeurs (machines) ; ascenseurs ; machines de cuisine électriques ; robots (machines) ; machines à imprimer ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; bouchons en caoutchouc ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ;
Tabac ; articles pour fumeurs ; cigares ; cigarettes ; pipes ; cendriers pour fumeurs ;
Sciage ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; services de gravure ; galvanisation ; services de teinturerie ; traitement de tissus ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; sérigraphie ; services de photogravure ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.
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