Déposée le 28 novembre 2002 par BEEUWSAERT Frédéric et ANCELIN David
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BIOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-01 du 3 janvier 2003.
Les déposants sont BEEUWSAERT Frédéric, domicilié(e) 95 rue Victor Clairet,77910 Varreddes - 77910 - France et ANCELIN David domicilié(e) 16 rue de la Vallée,77910 Varreddes - 77910 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BEEU WSAERT Frédéric domicilié(e) 95 rue Victor Clairet,77910 Varreddes - 77910 - France.
La marque BIOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3196584.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOME est expirée depuis le 28 novembre 2012.
BEEUWSAERT Frédéric - 95 rue Victor Clairet,77910 Varreddes - 77910 - France
ANCELIN David - 16 rue de la Vallée,77910 Varreddes - 77910 - France
BEEU WSAERT Frédéric - 95 rue Victor Clairet,77910 Varreddes - 77910 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-18
Publication - Publication le 3 janv. 2003 au BOPI 2003-01
Aquariums d'appartement, terrariums, vivariums, bassins d'intérieur et d'extérieur (non métallique) et parois supportant des végétaux sculptures paysagées d'intérieur ou d'extérieur réalisées en matériaux naturels (bois, pierre, béton, marbre, plâtre) ou en matériaux composites (polystyrène, mousse polyuréthane, résine, élastomère et matériaux plastiques) destinées à accueillir un monde végétale et animal.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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