Déposée par voie électronique le 20 avril 2018 par BEER MARKET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LE café » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-19 du 11 mai 2018.
Le déposant est BEER MARKET domicilié(e) 2 Rue de la Roberderie - ZI Bellitourne - Azé - 53200 - CHATEAU GONTIER - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TGS France Avocats, Madame Ladan DIRICKX domicilié(e) 18 Rue Bouché-Thomas - 49000 - ANGERS - France.
La marque LE café a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4447665.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BEER MARKET - 2 Rue de la Roberderie - ZI Bellitourne - Azé - 53200 - CHATEAU GONTIER - France
TGS France Avocats, Madame Ladan DIRICKX - 18 Rue Bouché-Thomas - 49000 - ANGERS - France
Publication - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19
Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32
Ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaire de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; faïence ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation cuire ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
Bières; Apéritifs sans alcool; Eaux minérales [boissons]; Boissons gazeuses sans alcool; Boissons sans alcool; Boissons à base de fruits ; Jus de fruits; Sirops [boissons]; Préparations pour faire des boissons; Limonades; Sodas ;
Boissons alcoolisées (à l’exception des bières); Vins; Cidres; Digestifs [alcools et liqueurs]; Eaux-de-vie; Spiritueux; Extraits alcooliques; Essences alcooliques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Prestation de conseils commerciaux en matière d’exploitation de franchises ; services d’assistance en matière de commercialisation de produits dans le cadre de contrats de franchise ; Services de vente au détail de bières, apéritifs sans alcool, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, sirops, limonades, sodas, boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins, cidres, digestifs, eaux de vie, spiritueux ; services de vente par correspondance de bières, apéritifs sans alcool, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, sirops, limonades, sodas, boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins, cidres, digestifs, eaux de vie, spiritueux ; Services de vente au détail par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance de bières, apéritifs sans alcool, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, sirops, limonades, sodas, boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins, cidres, digestifs, eaux de vie, spiritueux ;
Services de restauration (alimentation); Services de bars; Bars à vins; Services de dégustation de vins [fourniture de boissons]; Services de brasseries; Services de bistrots; Restaurants à service rapide et permanent [snack-bars]; Services de restaurants en libre-service; Services de traiteurs; Location de logements temporaires; Location de salles de réunions; Location de tentes; Location de chaises, tables, linge de table et verrerie.
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