Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUARTE
BEECKMAN Philippe

Numéro de dépôt :
92408652
Date de dépôt :
27/02/1992
Lieu de dépôt :
PERIGUEUX
Date d'expiration :
27/02/2002

Présentation de la marque QUARTE

Déposée le 27 février 1992 par BEECKMAN Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERIGUEUX), la marque française « QUARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-10 du 17 avril 1992.

Le déposant est BEECKMAN Philippe, domicilié(e) Place Eugène Leroy, 24390 HAUTEFORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur philippe BEECKMAN - France.

La marque QUARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408652.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUARTE est expirée depuis le 27 février 2002.


BEECKMAN Philippe - Place Eugène Leroy, 24390 HAUTEFORT - France


Monsieur philippe BEECKMAN - France


Errata - Publication au BOPI 1992-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10

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