PATE DES VOSGES
Présentation de la marque PATE DES VOSGES
Déposée le 8 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) BEECHAM PRODUCTS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PATE DES VOSGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PATE DES VOSGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1596253.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATE DES VOSGES est expirée depuis le 8 juin 2000.
BEECHAM PRODUCTS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-47
Inscription le 5 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°208569 - Publication au BOPI 1996-11-05
Inscription le 28 août 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°188806 - Publication au BOPI 1995-08-28
Inscription le 2 juillet 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°54325 - Publication au BOPI 1991-07-02