FEU VERT
Présentation de la marque FEU VERT
Déposée le 29 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) BEECHAM PRODUCTS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FEU VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FEU VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1594323.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FEU VERT est expirée depuis le 29 mai 2000.
BEECHAM PRODUCTS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-45
Inscription le 5 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°208569 - Publication au BOPI 1996-11-05
Inscription le 5 novembre 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°208568 - Publication au BOPI 1996-11-05
Inscription le 2 juillet 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°54325 - Publication au BOPI 1991-07-02