Déposée par voie électronique le 3 août 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BeeBryte
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BeeBryte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-34 du 26 août 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BeeBryte domicilié(e) 8 quai Jules Courmont - 69002 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 815 290 333 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU - JURISPATENT, domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.
La marque BeeBryte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4291717.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BeeBryte S.A.S., Société par Actions Simplifiée - 8 quai Jules Courmont - 69002 - LYON - France - SIREN 815290333
CABINET GUIU - JURISPATENT, - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France
Publication - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34
Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51
Inscription le 26 juin 2017 - Changement d'adresse n°702707 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-06-26
Inscription le 17 novembre 2020 - Modification d'un mandataire n°801812 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-11-17
Appareils et instruments de contrôle, de mesure, de surveillance et de commande à distance de flux d'énergie, notamment électrique ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, la production et distribution d'électricité, y compris réseaux de distribution électrique ; appareils et instruments pour la gestion et l'optimisation des flux et consommations énergétiques, notamment électriques ; logiciels et applications logicielles de contrôle, de mesure, de surveillance et de commande à distance de la consommation d'énergie, notamment électrique ; logiciels et applications logicielles pour l'optimisation des flux énergétiques, notamment électriques ; dispositifs de stockage d'énergie, notamment batteries et dispositifs et logiciels de contrôle de ces derniers ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
Services de conseils, notamment techniques, en matière de gestion de consommation d'énergies, d'optimisation des flux énergétiques, notamment électriques et d'économies d'énergies ; services de contrôle et d'analyse des flux d'énergie ; services de recherche et développement en matière de gestion de consommation d'énergies, d'optimisation des flux électriques et d'économies d'énergies ; services de conception de systèmes de mesure, de surveillance et de commande à distance de l'électricité et de la consommation d'énergie.
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