Marque enregistrée - Marque en vigueur

BEE FRIENDLY
BEE FRIENDLY, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4277290
Date de dépôt :
03/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/06/2026
BEE FRIENDLY de BEE FRIENDLY

Présentation de la marque BEE FRIENDLY

Déposée le 3 juin 2016 par l'association loi 1901 BEE FRIENDLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BEE FRIENDLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-25 du 24 juin 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 BEE FRIENDLY domicilié(e) 26 Rue des Tournelles - 75004 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 39 RUE FESSART - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque BEE FRIENDLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4277290.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEE FRIENDLY arrivera à expiration en date du 3 juin 2026.


BEE FRIENDLY, Association Loi 1901 - 26 Rue des Tournelles - 75004 - PARIS - France


MARKPLUS INTERNATIONAL - 39 RUE FESSART - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Enregistrement avec modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Inscription le 17 octobre 2016 - Dépôt du réglement d'une marque collective n°687191 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-10-17

Inscription le 4 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714600 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-01-04

Inscription le 8 décembre 2020 - Transmission totale de propriété n°804607 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-12-08

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; fromages et préparations culinaires à base de fromage ; beurre ; yaourts ; graisses alimentaires ; produits de charcuterie ; jambons ; salaisons (de viande et de poisson) ; crustacés (non vivants) ; boissons lactées où le lait prédomine ; desserts lactés composés majoritairement de lait ; desserts lactés composés majoritairement de lait, aromatisés aux fruits ou contenant des fruits ; crèmes dessert (à base de lait ou de crème laitière) ; plats cuisinés à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de légumes, de fromage ; mousses de poisson ; mousses de légumes ; mousses de fruits ; pickles ; chips (pomme de terre) ; préparations pour faire du potage et du bouillon ; conserves alimentaires de viande, de poisson, de fruits ou de légumes ; fruits et légumes confits, fruits et légumes cristallisés ; chocolats ;

Farines alimentaires et préparations faites de céréales ; pain ; biscottes ; pâtisserie ; confiserie ; viennoiserie ; gâteaux ; crêpes (alimentation) ; décorations comestibles pour gâteaux ; pizzas ; quiches ; tacos ; tortillas ; sandwiches ; pâtes alimentaires ; pâtés à la viande ; plats préparés (ou cuisinés) à base de pâte ; de pâtes alimentaires ou de riz ; café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; glaces alimentaires ; crème anglaise ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; moutarde, vinaigre, assaisonnements ; condiments ; herbes potagères conservées ; épices ; glaces alimentaires ; glace à rafraîchir ; boissons à base de café, de thé ; mayonnaises ;

Produits agricoles, horticoles, arboricoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits frais ; légumes frais ; agrumes ; animaux vivants ; semences ; plantes et fleurs naturelles ; arbres et arbustes ; aliments pour les animaux ; malt ; amandes, noisette et noix [fruits] ; blé ; maïs ; riz ; graines [semences] ; grains [céréales] ; céréales en grains non travaillés ;

Boissons à base de fruits et jus de fruits ; nectars de fruit ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; sodas ; boissons gazeuses ; apéritifs sans alcool ; bases de cocktails sans alcool ; cidre sans alcool ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons énergétiques ; boissons pour sportifs ; boissons contenant des vitamines ; boissons granitées en partie congelées ; boissons glacées aux fruits ; poudre utilisée pour la préparation de boissons à base de fruits ; smoothies [boissons de fruits ou de légumes mixés] ; lait d'amandes [boisson] ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; vins mousseux ; vins pétillants ; spiritueux ; apéritifs ; boisson à base de vin et de jus de fruits ; boissons à faible teneur en alcool ; boissons alcoolisées contenant des fruits ; boissons énergétiques alcoolisées ; boissons gazeuses alcoolisées autres que bières ; whisky ; vodka ; cocktails ; eaux-de-vie ; kirsch ; liqueurs ; cocktails préparés à base de vin ; gelées alcoolisées ; extraits de fruits à l'alcool ; préparations pour faire des boissons alcoolisées ;

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; réalisation d'essais de contrôle de qualité sur des produits et services ou de contrôle de conformité à un document technique définissant les caractéristiques que doit présenter un produit ou un service et les modalités du contrôle de la conformité à ces caractéristiques ; conception de document technique définissant les caractéristiques que doit présenter un produit ou un service et les modalités du contrôle de la conformité à ces caractéristiques ; services d'analyses à savoir analyse chimique ; recherches industrielles à savoir recherches biologiques, bactériologiques, chimiques, mécaniques, géologiques, techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour tiers ; recherches en matière de protection de l'environnement ; recherches techniques ; recherche et conseils en matière de développement durable ; audit en matière d'énergie ; conseils en matières d'économie d'énergie ; étude de projets techniques.