Déposée le 29 janvier 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BEE FLY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « D S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-11 du 12 mars 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BEE FLY domicilié(e) 118/130, AVENUE JEAN JAURES,75019 PARIS - 75019 - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 491 250 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BEE FLY domicilié(e) 118/130, AVENUE JEAN JAURES,75019 PARIS - 75019 - France.
La marque D S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3271154.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BEE FLY SARL - 118/130, AVENUE JEAN JAURES,75019 PARIS - 75019 - France - SIREN 404491250
BEE FLY - 118/130, AVENUE JEAN JAURES,75019 PARIS - 75019 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-28
Publication - Publication le 12 mars 2004 au BOPI 2004-11
Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des tapis). Cuir et imitations de cuir, malles, valises.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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