Déposée le 21 mai 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BEE FLY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « 13 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-28 du 11 juillet 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BEE FLY domicilié(e) 118/130 AVENUE JEAN JAURES,75019 PARIS - 75019 - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 491 250 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BEE FLY domicilié(e) 118/130, AVENUE JEAN JAURES,75019 PARIS - 75019 - France.
La marque 13 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3228327.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BEE FLY SARL - 118/130 AVENUE JEAN JAURES,75019 PARIS - 75019 - France - SIREN 404491250
BEE FLY - 118/130, AVENUE JEAN JAURES,75019 PARIS - 75019 - France
Inscription le 14 avril 2004 - Rejet partiel n°390629 - Publication au BOPI 2004-04-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-19
Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28
Jeux, jouets, articles de gymnastique et sport (à l'exception des vêtements, chaussures, tapis). Cuir et imitation de cuir, malles, valises.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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