Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BEE CYCLE BC
Bee Cycle, SAS

Numéro de dépôt :
4301513
Date de dépôt :
22/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
BEE CYCLE BC de Bee Cycle

Présentation de la marque BEE CYCLE BC

Déposée par voie électronique le 22 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Bee Cycle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BEE CYCLE BC »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Bee Cycle domicilié(e) 1 AV Général Foch - 25000 - Besançon - France et immatriculée sous le numéro RCS 820 222 420 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Thomas PERNET domicilié(e) 1 AVENUE Général Foch - 25000 - BESANCON - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28 39


Bee Cycle, SAS - 1 AV Général Foch - 25000 - Besançon - France - SIREN 820222420


M. Thomas PERNET - 1 AVENUE Général Foch - 25000 - BESANCON - France


Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Inscription le 8 juin 2017 - Rejet total n°701172 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-06-08

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ;

Trottinettes [jouets] ;

Transport ; services de logistique en matière de transport ; location de vélos ; location de véhicules à motricité électrique.