Déposée le 4 décembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BEDOUIN SEB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « Nougatpogne Bedouin »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BEDOUIN SEB domicilié(e) La Neuilly, Place Jean Jaurés,26100 ROMANS (dossier no 2392828) - 26100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 772 814 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL BEDOUIN SEB domicilié(e) “ Maison de la Pogne ”, Le Neuilly,26100 ROMANS (dossier no 2392828) - 26100 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Nougatpogne Bedouin est expirée depuis le 4 décembre 2018.
BEDOUIN SEB a également déposé les autres marques suivantes : LE PANEPOGNE
SARL BEDOUIN SEB SARL - La Neuilly, Place Jean Jaurés,26100 ROMANS (dossier no 2392828) - 26100 - France - SIREN 331772814
SARL BEDOUIN SEB - “ Maison de la Pogne ”, Le Neuilly,26100 ROMANS (dossier no 2392828) - 26100 - France
Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2008 n°2392828 - Publication au BOPI 2008-12-22
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-26
Publication - Publication le 15 janv. 1999 au BOPI 1999-03
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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