Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" AVILOT "
BEDOS Michel

Numéro de dépôt :
94511621
Date de dépôt :
16/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2004

Présentation de la marque " AVILOT "

Déposée le 16 mars 1994 par la société BEDOS Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « " AVILOT " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-17 du 29 avril 1994.

Le déposant est la société BEDOS Michel domicilié(e) 46500 ALVIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 965 090 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel BEDOS Aviculteur - France.

La marque " AVILOT " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94511621.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " AVILOT " est expirée depuis le 16 mars 2004.

BEDOS Michel a également déposé les autres marques suivantes : "QUERVOL"


BEDOS Michel - 46500 ALVIGNAC - France - SIREN 310965090


Michel BEDOS Aviculteur - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-11

Publication - Publication le 29 avr. 1994 au BOPI 1994-17

Volailles