Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DES COURTINES
Numéro de dépôt :
1658711
Date de dépôt :
30/10/1990
Lieu de dépôt :
CARCASSONNE
Date d'expiration :
30/10/2000
Présentation de la marque DOMAINE DES COURTINES
Déposée le 30 octobre 1990 par BEDOS Henri-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARCASSONNE), la marque française « DOMAINE DES COURTINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DES COURTINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1658711.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES COURTINES est expirée depuis le 30 octobre 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-40